CONSTANT JEAN-PAUL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 409 381 415, CONSTANT JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Son siège social est situé Cremer0lles, 43210 Bas-en-Basset. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de CONSTANT JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- CONSTANT JEAN-PAUL
- SIREN
- 409 381 415
- SIRET (siège)
- 409 381 415 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00409381415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 381 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- CREMER0LLES, 43210, BAS-EN-BASSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT JEAN-PAUL
Élevage de vaches laitières
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Établissements de CONSTANT JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 43210 BAS-EN-BASSETSiègeFermé
409 381 415 00010 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0141Z
Conformité de CONSTANT JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur CONSTANT JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-PAUL est 409 381 415. Le SIRET de son siège social est 409 381 415 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00409381415.
Où se situe le siège social de CONSTANT JEAN-PAUL ?
Le siège social de CONSTANT JEAN-PAUL est situé Cremer0lles, 43210 Bas-en-Basset.
CONSTANT JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT JEAN-PAUL.
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