SCEA FERME CHAPUIS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 033 720, SCEA FERME CHAPUIS est une société civile créée le 14 mars 2006. Elle est domiciliée 38 Rte de Beauzac les Razes, 43210 Bas-en-Basset. SCEA FERME CHAPUIS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par MARIE CHAPUIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA FERME CHAPUIS
INSEE- Dénomination
- SCEA FERME CHAPUIS
- SIREN
- 489 033 720
- SIRET (siège)
- 489 033 720 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34489033720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 033 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 14 mars 2006
- Siège social
- 38 RTE DE BEAUZAC LES RAZES, 43210, BAS-EN-BASSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA FERME CHAPUIS
Exploitation agricole : bovins.
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Finances de SCEA FERME CHAPUIS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FERME CHAPUIS
INSEEÉtablissements de SCEA FERME CHAPUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif
489 033 720 00017 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SCEA FERME CHAPUIS
INPIConformité de SCEA FERME CHAPUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FERME CHAPUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA FERME CHAPUIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA FERME CHAPUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA FERME CHAPUIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2006-03-01
- création
Date d'effet : 14 mars 2006
Questions fréquentes sur SCEA FERME CHAPUIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA FERME CHAPUIS ?
Le numéro SIREN de SCEA FERME CHAPUIS est 489 033 720. Le SIRET de son siège social est 489 033 720 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34489033720.
Qui dirige SCEA FERME CHAPUIS ?
SCEA FERME CHAPUIS est dirigée par MARIE CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA FERME CHAPUIS ?
Le siège social de SCEA FERME CHAPUIS est situé 38 Rte de Beauzac les Razes, 43210 Bas-en-Basset.
SCEA FERME CHAPUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FERME CHAPUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FERME CHAPUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FERME CHAPUIS.
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