CONSTANT PATRICK

Active

Siren501 457 667Entrepreneur individuel16190 MONTMOREAUCréée le 06 juillet 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 2007 sous le numéro SIREN 501 457 667. Son siège social est situé Le Bourg, 16190 Montmoreau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CONSTANT PATRICK

INSEE

Dénomination: CONSTANT PATRICK
SIREN: 501 457 667
SIRET (siège): 501 457 667 00019
N° TVA intracommunautaire: FR13501457667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 457 667
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 06 juillet 2007
Siège social: LE BOURG, 16190, MONTMOREAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16190 MONTMOREAUSiègeActif
501 457 667 00019 · ouvert le 06 juillet 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONSTANT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 juillet 2007

Questions fréquentes sur CONSTANT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CONSTANT PATRICK est 501 457 667. Le SIRET de son siège social est 501 457 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13501457667.

Où se situe le siège social de CONSTANT PATRICK ?

Le siège social de CONSTANT PATRICK est situé Le Bourg, 16190 Montmoreau.