CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
ActiveCONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 689 610. Son siège social est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris 13. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.
Fiche d'identité de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
INSEE- Dénomination
- CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
- SIREN
- 390 689 610
- SIRET (siège)
- 390 689 610 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91390689610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 689 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 22 avril 1993
- Siège social
- 5 RUE DE DOMREMY, 75013, PARIS 13
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75013 PARIS 13SiègeFermé
390 689 610 00017 · ouvert le 03 mars 1993 · NAF 452V
- 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé
390 689 610 00025 · ouvert le 10 juillet 1993 · NAF 452V
Documents juridiques de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
INPIConformité de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 1993
Questions fréquentes sur CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI
Quel est le numéro SIREN de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI ?
Le numéro SIREN de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est 390 689 610. Le SIRET de son siège social est 390 689 610 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91390689610.
Où se situe le siège social de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI ?
Le siège social de CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris 13.
CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTRUCTION STRUCTURES AMENAGEMENT BATI.
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