CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 388 103, CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est une SARL créée le 26 avril 1988. Son siège social est situé 8 B av 8b Av. Maurice Petsche, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7901. La direction est assurée par JEAN TRAVAIL en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INSEE- Dénomination
- CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
- SIREN
- 344 388 103
- SIRET (siège)
- 344 388 103 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55344388103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 388 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 774,9 €
- Code NAF / APE
- 7901
- Date de création
- 26 avril 1988
- Siège social
- 8 B AV 8B AV. MAURICE PETSCHE, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INSEEÉtablissements de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeFermé
344 388 103 00014 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 7901
Documents juridiques de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 octobre 2000 · N° 97-21.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 avril 1988
Questions fréquentes sur CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES
Quel est le numéro SIREN de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES ?
Le numéro SIREN de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est 344 388 103. Le SIRET de son siège social est 344 388 103 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55344388103.
Qui dirige CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES ?
CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est dirigée par JEAN TRAVAIL, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES ?
Le siège social de CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est situé 8 B av 8b Av. Maurice Petsche, 05100 Briancon.
CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTRUCTIONS ARTISANALES BRIANCONNAISES.
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