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CONTE SABINE

Active
Siren391 440 112Entrepreneur individuel11160 RIEUX-MINERVOISCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONTE SABINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 440 112. Son siège social est situé à Rieux-Minervois (11160). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CONTE SABINE

Dénomination
CONTE SABINE
SIREN
391 440 112
SIRET (siège)
391 440 112 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33391440112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 440 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
11160, RIEUX-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONTE SABINE

Culture de la vigne

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Finances de CONTE SABINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CONTE SABINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CONTE SABINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11160 RIEUX-MINERVOISSiègeFermé

    391 440 112 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONTE SABINE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CONTE SABINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE SABINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE SABINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE SABINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE SABINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE SABINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CONTE SABINE

Quel est le numéro SIREN de CONTE SABINE ?

Le numéro SIREN de CONTE SABINE est 391 440 112. Le SIRET de son siège social est 391 440 112 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33391440112.

Où se situe le siège social de CONTE SABINE ?

Le siège social de CONTE SABINE est situé à Rieux-Minervois (11160).

CONTE SABINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONTE SABINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONTE SABINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTE SABINE.

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