CONTE TISNERAT JEAN

Active

Siren492 800 545Entrepreneur individuel64530 GERCréée le 17 avril 1972

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 800 545, CONTE TISNERAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 1972. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de la Marcotte Capbat, 64530 Ger. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONTE TISNERAT JEAN

INSEE

Dénomination: CONTE TISNERAT JEAN
SIREN: 492 800 545
SIRET (siège): 492 800 545 00013
N° TVA intracommunautaire: FR09492800545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 800 545
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 17 avril 1972
Siège social: RTE DE LA MARCOTTE CAPBAT, 64530, GER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONTE TISNERAT JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CONTE TISNERAT JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONTE TISNERAT JEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CONTE TISNERAT JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64530 GERSiègeActif
492 800 545 00013 · ouvert le 17 avril 1972 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONTE TISNERAT JEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CONTE TISNERAT JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTE TISNERAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONTE TISNERAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTE TISNERAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONTE TISNERAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONTE TISNERAT JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 avril 1972

Questions fréquentes sur CONTE TISNERAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CONTE TISNERAT JEAN ?

Le numéro SIREN de CONTE TISNERAT JEAN est 492 800 545. Le SIRET de son siège social est 492 800 545 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09492800545.

Où se situe le siège social de CONTE TISNERAT JEAN ?

Le siège social de CONTE TISNERAT JEAN est situé Rte de la Marcotte Capbat, 64530 Ger.