CONTEGAT ALBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONTEGAT ALBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 409 361 136. Son siège social est situé Montlembert, 38300 Ruy-Montceau. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de CONTEGAT ALBERT
INSEE- Dénomination
- CONTEGAT ALBERT
- SIREN
- 409 361 136
- SIRET (siège)
- 409 361 136 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79409361136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 361 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- MONTLEMBERT, 38300, RUY-MONTCEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONTEGAT ALBERT
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CONTEGAT ALBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONTEGAT ALBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONTEGAT ALBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
409 361 136 00016 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CONTEGAT ALBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONTEGAT ALBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONTEGAT ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONTEGAT ALBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONTEGAT ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONTEGAT ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONTEGAT ALBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur CONTEGAT ALBERT
Quel est le numéro SIREN de CONTEGAT ALBERT ?
Le numéro SIREN de CONTEGAT ALBERT est 409 361 136. Le SIRET de son siège social est 409 361 136 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79409361136.
Où se situe le siège social de CONTEGAT ALBERT ?
Le siège social de CONTEGAT ALBERT est situé Montlembert, 38300 Ruy-Montceau.
CONTEGAT ALBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CONTEGAT ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONTEGAT ALBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONTEGAT ALBERT.
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