CONVERCEY JACQUELINE
Active0150Z · Culture et élevage associés
CONVERCEY JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1991 sous le numéro SIREN 382 986 206. Son siège social est situé à Etuz (70150). CONVERCEY JACQUELINE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CONVERCEY JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CONVERCEY JACQUELINE
- SIREN
- 382 986 206
- SIRET (siège)
- 382 986 206 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32382986206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 986 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 juin 1991
- Siège social
- 70150, ETUZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONVERCEY JACQUELINE
Culture et élevage associés
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Établissements de CONVERCEY JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70150 ETUZSiègeActif
382 986 206 00011 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0150Z
Conformité de CONVERCEY JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVERCEY JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONVERCEY JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONVERCEY JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1991
Questions fréquentes sur CONVERCEY JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CONVERCEY JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CONVERCEY JACQUELINE est 382 986 206. Le SIRET de son siège social est 382 986 206 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32382986206.
Où se situe le siège social de CONVERCEY JACQUELINE ?
Le siège social de CONVERCEY JACQUELINE est situé à Etuz (70150).
CONVERCEY JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONVERCEY JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONVERCEY JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONVERCEY JACQUELINE.
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