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CONVERCEY JACQUELINE

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Siren382 986 206Entrepreneur individuel70150 ETUZCréée le 01 juin 1991

0150Z · Culture et élevage associés

CONVERCEY JACQUELINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1991 sous le numéro SIREN 382 986 206. Son siège social est situé à Etuz (70150). CONVERCEY JACQUELINE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de CONVERCEY JACQUELINE

Dénomination
CONVERCEY JACQUELINE
SIREN
382 986 206
SIRET (siège)
382 986 206 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32382986206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 986 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 juin 1991
Siège social
70150, ETUZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONVERCEY JACQUELINE

Culture et élevage associés

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Établissements de CONVERCEY JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70150 ETUZSiègeActif

    382 986 206 00011 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0150Z

Conformité de CONVERCEY JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVERCEY JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONVERCEY JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONVERCEY JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur CONVERCEY JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CONVERCEY JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CONVERCEY JACQUELINE est 382 986 206. Le SIRET de son siège social est 382 986 206 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32382986206.

Où se situe le siège social de CONVERCEY JACQUELINE ?

Le siège social de CONVERCEY JACQUELINE est situé à Etuz (70150).

CONVERCEY JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONVERCEY JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONVERCEY JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONVERCEY JACQUELINE.