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CONVERS MARCEL

Active
Siren382 330 934Entrepreneur individuel97136 TERRE-DE-BASCréée le 06 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONVERS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 1991 sous le numéro SIREN 382 330 934. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Mapoue Cop Navire Cdt Mortenol, 97136 Terre-de-Bas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A.

Fiche d'identité de CONVERS MARCEL

Dénomination
CONVERS MARCEL
SIREN
382 330 934
SIRET (siège)
382 330 934 00045
N° TVA intracommunautaire
FR18382330934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 330 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619A
Date de création
06 mars 1991
Siège social
RUE DE MAPOUE COP NAVIRE CDT MORTENOL, 97136, TERRE-DE-BAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONVERS MARCEL

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de CONVERS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONVERS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONVERS MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97136 TERRE-DE-BASSiègeActif

    382 330 934 00045 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6619A

  • 38520 LE BOURG D'OISANSFermé

    382 330 934 00011 · ouvert le 06 mars 1991 · NAF 741J

Documents juridiques de CONVERS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONVERS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONVERS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONVERS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONVERS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONVERS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONVERS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1991

Questions fréquentes sur CONVERS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CONVERS MARCEL ?

Le numéro SIREN de CONVERS MARCEL est 382 330 934. Le SIRET de son siège social est 382 330 934 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18382330934.

Où se situe le siège social de CONVERS MARCEL ?

Le siège social de CONVERS MARCEL est situé rue de Mapoue Cop Navire Cdt Mortenol, 97136 Terre-de-Bas.

CONVERS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONVERS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONVERS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONVERS MARCEL.

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