CheckersProcédures

DUBOIS PATRICK

Active
Siren339 622 367Entrepreneur individuel97136 TERRE-DE-BASCréée le 15 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUBOIS PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 622 367. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Petite Anse, 97136 Terre-de-Bas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A.

Fiche d'identité de DUBOIS PATRICK

Dénomination
DUBOIS PATRICK
SIREN
339 622 367
SIRET (siège)
339 622 367 00037
N° TVA intracommunautaire
FR65339622367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 622 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619A
Date de création
15 octobre 1986
Siège social
LD PETITE ANSE, 97136, TERRE-DE-BAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUBOIS PATRICK

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de DUBOIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUBOIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUBOIS PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 97136 TERRE-DE-BASSiègeActif

    339 622 367 00037 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6619A

  • 69006 LYONActif

    339 622 367 00029 · ouvert le 05 décembre 1994 · NAF 6910Z

  • 69001 LYONFermé

    339 622 367 00011 · ouvert le 15 octobre 1986 · NAF 741A

Documents juridiques de DUBOIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUBOIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUBOIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUBOIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUBOIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUBOIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUBOIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1986

Questions fréquentes sur DUBOIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUBOIS PATRICK est 339 622 367. Le SIRET de son siège social est 339 622 367 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65339622367.

Où se situe le siège social de DUBOIS PATRICK ?

Le siège social de DUBOIS PATRICK est situé Ld Petite Anse, 97136 Terre-de-Bas.

DUBOIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUBOIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUBOIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUBOIS PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Terre-de-Bas

Entreprises supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Toutes les entreprises avec le code NAF 6619A

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier à Terre-de-Bas

Entreprises du même secteur à Terre-de-Bas

Entreprises à Terre-de-Bas

Toutes les entreprises à Terre-de-Bas