939 735 379
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 939 735 379
INSEE- Dénomination
- 939 735 379
- SIREN
- 939 735 379
- SIRET (siège)
- 939 735 379 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89939735379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 735 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 janvier 2025
- Siège social
- Ornans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 939 735 379
Location meublée type LMNP
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Dirigeants et représentants de 939 735 379
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 939 735 379
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OrnansSiègeActif
939 735 379 00017 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de 939 735 379
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 735 379. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 939 735 379 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 939 735 379
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2025
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