CORNEVAUX DANIEL
Active4722Z · Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 513 120 162, CORNEVAUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Grande rue, 25690 Passonfontaine. CORNEVAUX DANIEL relève du secteur commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (code NAF 4722Z).
Fiche d'identité de CORNEVAUX DANIEL
INSEE- Dénomination
- CORNEVAUX DANIEL
- SIREN
- 513 120 162
- SIRET (siège)
- 513 120 162 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR83513120162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 120 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
- Date de création
- 30 juin 2014
- Siège social
- 32 GRANDE RUE, 25690, PASSONFONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CORNEVAUX DANIEL
Boucherie charcuterie volaille
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Établissements de CORNEVAUX DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25690 PASSONFONTAINESiègeActif
513 120 162 00021 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4722Z
- 25000 BESANCONFermé
513 120 162 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4722Z
Documents juridiques de CORNEVAUX DANIEL
INPIConformité de CORNEVAUX DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEVAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORNEVAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORNEVAUX DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2014-07-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2014-07-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 30 juin 2014
Questions fréquentes sur CORNEVAUX DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CORNEVAUX DANIEL ?
Le numéro SIREN de CORNEVAUX DANIEL est 513 120 162. Le SIRET de son siège social est 513 120 162 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83513120162.
Où se situe le siège social de CORNEVAUX DANIEL ?
Le siège social de CORNEVAUX DANIEL est situé 32 Grande rue, 25690 Passonfontaine.
CORNEVAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CORNEVAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORNEVAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEVAUX DANIEL.
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