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CORNEVAUX DANIEL

Active
Siren513 120 162Entrepreneur individuel25690 PASSONFONTAINECréée le 30 juin 2014

4722Z · Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 513 120 162, CORNEVAUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Grande rue, 25690 Passonfontaine. CORNEVAUX DANIEL relève du secteur commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (code NAF 4722Z).

Fiche d'identité de CORNEVAUX DANIEL

Dénomination
CORNEVAUX DANIEL
SIREN
513 120 162
SIRET (siège)
513 120 162 00021
N° TVA intracommunautaire
FR83513120162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 120 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
Date de création
30 juin 2014
Siège social
32 GRANDE RUE, 25690, PASSONFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNEVAUX DANIEL

Boucherie charcuterie volaille

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Établissements de CORNEVAUX DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25690 PASSONFONTAINESiègeActif

    513 120 162 00021 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4722Z

  • 25000 BESANCONFermé

    513 120 162 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4722Z

Documents juridiques de CORNEVAUX DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2009

  • Acte

Conformité de CORNEVAUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNEVAUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNEVAUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CORNEVAUX DANIEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2014-07-01

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2014-07-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2014

Questions fréquentes sur CORNEVAUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CORNEVAUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de CORNEVAUX DANIEL est 513 120 162. Le SIRET de son siège social est 513 120 162 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83513120162.

Où se situe le siège social de CORNEVAUX DANIEL ?

Le siège social de CORNEVAUX DANIEL est situé 32 Grande rue, 25690 Passonfontaine.

CORNEVAUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNEVAUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNEVAUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNEVAUX DANIEL.