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CORNUAULT PASCAL

Active
Siren839 030 541100079240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 14 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORNUAULT PASCAL est une 1000 immatriculée le 14 octobre 2017 sous le numéro SIREN 839 030 541. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Audouiniere, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CORNUAULT PASCAL

Dénomination
CORNUAULT PASCAL
SIREN
839 030 541
SIRET (siège)
839 030 541 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29839030541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 030 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
14 octobre 2017
Siège social
L'AUDOUINIERE, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORNUAULT PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CORNUAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif

    839 030 541 00016 · ouvert le 14 octobre 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CORNUAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2017

Questions fréquentes sur CORNUAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORNUAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORNUAULT PASCAL est 839 030 541. Le SIRET de son siège social est 839 030 541 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29839030541.

Où se situe le siège social de CORNUAULT PASCAL ?

Le siège social de CORNUAULT PASCAL est situé L'Audouiniere, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

CORNUAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUAULT PASCAL.

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