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CORNUT BERNARD

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Siren300 861 283Entrepreneur individuel70200 MAGNY-VERNOISCréée le 01 avril 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 300 861 283, CORNUT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1974. Son siège social est situé 17 rue Louis Labarbe, 70200 Magny-Vernois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de CORNUT BERNARD

Dénomination
CORNUT BERNARD
SIREN
300 861 283
SIRET (siège)
300 861 283 00020
N° TVA intracommunautaire
FR25300861283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 861 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 avril 1974
Siège social
17 RUE LOUIS LABARBE, 70200, MAGNY-VERNOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORNUT BERNARD

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de CORNUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORNUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORNUT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70200 MAGNY-VERNOISSiègeActif

    300 861 283 00020 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 4334Z

  • 70270 MELISEYFermé

    300 861 283 00012 · ouvert le 05 avril 1974 · NAF 4334Z

Documents juridiques de CORNUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORNUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORNUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORNUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORNUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORNUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORNUT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1974

Questions fréquentes sur CORNUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CORNUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de CORNUT BERNARD est 300 861 283. Le SIRET de son siège social est 300 861 283 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25300861283.

Où se situe le siège social de CORNUT BERNARD ?

Le siège social de CORNUT BERNARD est situé 17 rue Louis Labarbe, 70200 Magny-Vernois.

CORNUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CORNUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORNUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORNUT BERNARD.

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