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494 591 811

Active
Siren494 591 811Entrepreneur individuel TrégastelCréée le 19 avril 2024

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Documents

Fiche d'identité de 494 591 811

Dénomination
494 591 811
SIREN
494 591 811
SIRET (siège)
494 591 811 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07494591811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 591 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
19 avril 2024
Siège social
Trégastel
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 494 591 811

Fabrication artisanale de produits en cuir (maroquinerie) et bois

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Dirigeants et représentants de 494 591 811

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 494 591 811

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TrégastelSiègeActif

    494 591 811 00026 · ouvert le 30 avril 2024 · NAF 1512Z

Documents juridiques de 494 591 811

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 494 591 811

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 591 811. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 494 591 811 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 494 591 811

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2024