CORTASSE Sébastien
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 935 295 394, CORTASSE Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2024. Son siège social est situé 39 B RUE Docteur Frappaz, 69100 Villeurbanne. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CORTASSE Sébastien
INSEE- Dénomination
- CORTASSE Sébastien
- SIREN
- 935 295 394
- SIRET (siège)
- 935 295 394 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77935295394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 295 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 novembre 2024
- Siège social
- 39 B RUE Docteur Frappaz, 69100, Villeurbanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CORTASSE Sébastien
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de CORTASSE Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VilleurbanneSiègeActif
935 295 394 00016 · ouvert le 07 novembre 2024 · NAF 6820A
Conformité de CORTASSE Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTASSE Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORTASSE Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CORTASSE Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2024
Questions fréquentes sur CORTASSE Sébastien
Quel est le numéro SIREN de CORTASSE Sébastien ?
Le numéro SIREN de CORTASSE Sébastien est 935 295 394. Le SIRET de son siège social est 935 295 394 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77935295394.
Où se situe le siège social de CORTASSE Sébastien ?
Le siège social de CORTASSE Sébastien est situé 39 B RUE Docteur Frappaz, 69100 Villeurbanne.
CORTASSE Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, CORTASSE Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORTASSE Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTASSE Sébastien.
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