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CORTEL PASCAL

Active
Siren520 552 514Entrepreneur individuel21700 VILLARS-FONTAINECréée le 21 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORTEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2005, identifié par le SIREN 520 552 514. Elle est domiciliée 8 Chemen Corton, 21700 Villars-Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CORTEL PASCAL

Dénomination
CORTEL PASCAL
SIREN
520 552 514
SIRET (siège)
520 552 514 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40520552514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 552 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
21 janvier 2005
Siège social
8 CHEMEN CORTON, 21700, VILLARS-FONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORTEL PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CORTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORTEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 VILLARS-FONTAINESiègeActif

    520 552 514 00017 · ouvert le 21 janvier 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CORTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2005

Questions fréquentes sur CORTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CORTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CORTEL PASCAL est 520 552 514. Le SIRET de son siège social est 520 552 514 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40520552514.

Où se situe le siège social de CORTEL PASCAL ?

Le siège social de CORTEL PASCAL est situé 8 Chemen Corton, 21700 Villars-Fontaine.

CORTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTEL PASCAL.

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