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CORTEL SAM

Active
Siren840 212 401Entrepreneur individuel21700 VILLARS-FONTAINECréée le 06 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 840 212 401, CORTEL SAM est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 2018. Son siège social est situé 8 Che en Corton, 21700 Villars-Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CORTEL SAM

Dénomination
CORTEL SAM
SIREN
840 212 401
SIRET (siège)
840 212 401 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65840212401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 212 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
06 juin 2018
Siège social
8 CHE EN CORTON, 21700, VILLARS-FONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CORTEL SAM

Culture de la vigne et réalisation de prestations viticoles : labours rognage...

Finances de CORTEL SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTEL SAM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CORTEL SAM

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21700 VILLARS-FONTAINESiègeActif

    840 212 401 00011 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 0121Z

  • 21700 VILLARS-FONTAINEActif

    840 212 401 00029 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CORTEL SAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTEL SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTEL SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTEL SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTEL SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTEL SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTEL SAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-02 · Début d'activité : 2022-12-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2018

Questions fréquentes sur CORTEL SAM

Quel est le numéro SIREN de CORTEL SAM ?

Le numéro SIREN de CORTEL SAM est 840 212 401. Le SIRET de son siège social est 840 212 401 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65840212401.

Où se situe le siège social de CORTEL SAM ?

Le siège social de CORTEL SAM est situé 8 Che en Corton, 21700 Villars-Fontaine.

CORTEL SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTEL SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTEL SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTEL SAM.

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