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CORTES GERARD

Active
Siren393 410 741Entrepreneur individuel31220 LE PLANCréée le 13 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CORTES GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 410 741. Elle est domiciliée à Le Plan (31220). Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de CORTES GERARD

Dénomination
CORTES GERARD
SIREN
393 410 741
SIRET (siège)
393 410 741 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61393410741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 410 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
13 novembre 1993
Siège social
31220, LE PLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORTES GERARD

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Finances de CORTES GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CORTES GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CORTES GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31220 LE PLANSiègeFermé

    393 410 741 00010 · ouvert le 13 novembre 1993 · NAF 553A

Documents juridiques de CORTES GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CORTES GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTES GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CORTES GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTES GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTES GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CORTES GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1993

Questions fréquentes sur CORTES GERARD

Quel est le numéro SIREN de CORTES GERARD ?

Le numéro SIREN de CORTES GERARD est 393 410 741. Le SIRET de son siège social est 393 410 741 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61393410741.

Où se situe le siège social de CORTES GERARD ?

Le siège social de CORTES GERARD est situé à Le Plan (31220).

CORTES GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTES GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTES GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTES GERARD.

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