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CORTES JOSE

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Siren521 904 177Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 30 avril 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 521 904 177, CORTES JOSE est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Megevand Mairie, 25000 Besancon. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de CORTES JOSE

Dénomination
CORTES JOSE
SIREN
521 904 177
SIRET (siège)
521 904 177 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41521904177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 904 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
30 avril 2010
Siège social
2 RUE MEGEVAND MAIRIE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CORTES JOSE

Vente de marchandises diverses sur marches foires porte à porte,nettoyage de graffitis travaux publics terrassement, petite retouches en peinture, achat et vente de véhicules d'occasion, sédentaire & ambulant

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Établissements de CORTES JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    521 904 177 00016 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CORTES JOSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2016

  • Acte

Conformité de CORTES JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTES JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CORTES JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CORTES JOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-04 · Début d'activité : 2016-01-25

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2010

Questions fréquentes sur CORTES JOSE

Quel est le numéro SIREN de CORTES JOSE ?

Le numéro SIREN de CORTES JOSE est 521 904 177. Le SIRET de son siège social est 521 904 177 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41521904177.

Où se situe le siège social de CORTES JOSE ?

Le siège social de CORTES JOSE est situé 2 rue Megevand Mairie, 25000 Besancon.

CORTES JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, CORTES JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CORTES JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTES JOSE.

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