CORTEVAT MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CORTEVAT MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 427 482 757. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Baugys, 71110 Artaix. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CORTEVAT MONIQUE
INSEE- Dénomination
- CORTEVAT MONIQUE
- SIREN
- 427 482 757
- SIRET (siège)
- 427 482 757 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31427482757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 482 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LES BAUGYS, 71110, ARTAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CORTEVAT MONIQUE
Culture et élevage associés
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Finances de CORTEVAT MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CORTEVAT MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CORTEVAT MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71110 ARTAIXSiègeActif
427 482 757 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0150Z
Documents juridiques de CORTEVAT MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CORTEVAT MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CORTEVAT MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CORTEVAT MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CORTEVAT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CORTEVAT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CORTEVAT MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur CORTEVAT MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de CORTEVAT MONIQUE ?
Le numéro SIREN de CORTEVAT MONIQUE est 427 482 757. Le SIRET de son siège social est 427 482 757 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31427482757.
Où se situe le siège social de CORTEVAT MONIQUE ?
Le siège social de CORTEVAT MONIQUE est situé Les Baugys, 71110 Artaix.
CORTEVAT MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CORTEVAT MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CORTEVAT MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CORTEVAT MONIQUE.
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