COSGUN EA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 665 678, COSGUN EA est une SCI créée le 1er mars 2011. Elle est domiciliée A Grande rue, 25300 Houtaud. COSGUN EA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ENVER COSGUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de COSGUN EA
INSEE- Dénomination
- COSGUN EA
- SIREN
- 530 665 678
- SIRET (siège)
- 530 665 678 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66530665678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 665 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 2011
- Siège social
- A GRANDE RUE, 25300, HOUTAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSGUN EA
Acquisition et gestion de biens et droits immobiliers de toute nature
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Finances de COSGUN EA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSGUN EA
INSEEÉtablissements de COSGUN EA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 HOUTAUDSiègeActif
530 665 678 00013 · ouvert le 17 février 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de COSGUN EA
INPIConformité de COSGUN EA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSGUN EA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COSGUN EA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COSGUN EA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSGUN EA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-01 · Début d'activité : 2011-02-17
- création
Date d'effet : 01 mars 2011
Questions fréquentes sur COSGUN EA
Quel est le numéro SIREN de COSGUN EA ?
Le numéro SIREN de COSGUN EA est 530 665 678. Le SIRET de son siège social est 530 665 678 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66530665678.
Qui dirige COSGUN EA ?
COSGUN EA est dirigée par ENVER COSGUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COSGUN EA ?
Le siège social de COSGUN EA est situé A Grande rue, 25300 Houtaud.
COSGUN EA est-elle toujours en activité ?
Oui, COSGUN EA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSGUN EA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSGUN EA.
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