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COSGUN EA

Active
Siren530 665 678SCI25300 HOUTAUDCréée le 01 mars 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 530 665 678, COSGUN EA est une SCI créée le 1er mars 2011. Elle est domiciliée A Grande rue, 25300 Houtaud. COSGUN EA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ENVER COSGUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSGUN EA

Dénomination
COSGUN EA
SIREN
530 665 678
SIRET (siège)
530 665 678 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66530665678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 665 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 mars 2011
Siège social
A GRANDE RUE, 25300, HOUTAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSGUN EA

Acquisition et gestion de biens et droits immobiliers de toute nature

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Finances de COSGUN EA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COSGUN EA

EC

ENVER COSGUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2011) · 15 ans

AC

ABDULLAH COSGUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2011) · 15 ans

Établissements de COSGUN EA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 HOUTAUDSiègeActif

    530 665 678 00013 · ouvert le 17 février 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSGUN EA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 01 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2011

  • Acte

Conformité de COSGUN EA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSGUN EA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSGUN EA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSGUN EA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSGUN EA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-01 · Début d'activité : 2011-02-17

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur COSGUN EA

Quel est le numéro SIREN de COSGUN EA ?

Le numéro SIREN de COSGUN EA est 530 665 678. Le SIRET de son siège social est 530 665 678 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66530665678.

Qui dirige COSGUN EA ?

COSGUN EA est dirigée par ENVER COSGUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COSGUN EA ?

Le siège social de COSGUN EA est situé A Grande rue, 25300 Houtaud.

COSGUN EA est-elle toujours en activité ?

Oui, COSGUN EA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSGUN EA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSGUN EA.