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COSMOPOLE

Active
Siren383 607 140SARL92120 MONTROUGECréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSMOPOLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 607 140. Son siège social est situé 95 bd Romain Rolland, 92120 Montrouge. Son activité principale relève du code NAF 516G.

Fiche d'identité de COSMOPOLE

Dénomination
COSMOPOLE
SIREN
383 607 140
SIRET (siège)
383 607 140 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46383607140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 607 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
516G
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
95 BD ROMAIN ROLLAND, 92120, MONTROUGE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de COSMOPOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOPOLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSMOPOLE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92120 MONTROUGESiègeFermé

    383 607 140 00019 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 516G

  • 92120 MONTROUGEFermé

    383 607 140 00027 · ouvert le 21 octobre 1993 · NAF 516G

  • 75007 PARIS 7Fermé

    383 607 140 00035 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 516G

Documents juridiques de COSMOPOLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de COSMOPOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOPOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOPOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOPOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOPOLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, expropriations

    Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00020

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 04

    Décision du 05 novembre 2025 · N° 24/01708

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00395

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOPOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOPOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur COSMOPOLE

Quel est le numéro SIREN de COSMOPOLE ?

Le numéro SIREN de COSMOPOLE est 383 607 140. Le SIRET de son siège social est 383 607 140 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383607140.

Où se situe le siège social de COSMOPOLE ?

Le siège social de COSMOPOLE est situé 95 bd Romain Rolland, 92120 Montrouge.

COSMOPOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOPOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOPOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOPOLE.

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