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COSMOS

Active
Siren434 625 588SARL50700 BRIXCréée le 12 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSMOS est une SARL immatriculée le 12 février 2001 sous le numéro SIREN 434 625 588. Elle est domiciliée Le Mont A la Quesne Rn 13, 50700 Brix. Son activité principale relève du code NAF 923H.

Fiche d'identité de COSMOS

Dénomination
COSMOS
SIREN
434 625 588
SIRET (siège)
434 625 588 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60434625588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 625 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
923H
Date de création
12 février 2001
Siège social
LE MONT A LA QUESNE RN 13, 50700, BRIX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSMOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50700 BRIXSiègeFermé

    434 625 588 00018 · ouvert le 12 février 2001 · NAF 923H

Documents juridiques de COSMOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2001

Questions fréquentes sur COSMOS

Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?

Le numéro SIREN de COSMOS est 434 625 588. Le SIRET de son siège social est 434 625 588 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60434625588.

Où se situe le siège social de COSMOS ?

Le siège social de COSMOS est situé Le Mont A la Quesne Rn 13, 50700 Brix.

COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.

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