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COSMOS

Active
Siren933 660 821SAS13200 ArlesCréée le 23 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

COSMOS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2024, identifiée par le SIREN 933 660 821. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE Dulau, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale. Elle est dirigée par Justine PATEL, président de sas.

Fiche d'identité de COSMOS

Dénomination
COSMOS
SIREN
933 660 821
SIRET (siège)
933 660 821 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96933660821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 660 821
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1071D
Date de création
23 octobre 2024
Siège social
5 RUE Dulau, 13200, Arles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSMOS

La fabrication et la vente de pâtisseries

Finances de COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSMOS

JP

Justine PATEL

Président de SAS

Depuis la création (23 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de COSMOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ArlesSiègeActif

    933 660 821 00010 · ouvert le 10 octobre 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de COSMOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 01 octobre 2024

  • Liste des souscripteurs

Comptes annuels de COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSMOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2024

Questions fréquentes sur COSMOS

Quel est le numéro SIREN de COSMOS ?

Le numéro SIREN de COSMOS est 933 660 821. Le SIRET de son siège social est 933 660 821 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96933660821.

Qui dirige COSMOS ?

COSMOS est dirigée par Justine PATEL, président de sas.

Où se situe le siège social de COSMOS ?

Le siège social de COSMOS est situé 5 RUE Dulau, 13200 Arles.

COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSMOS.

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