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COSSARD MICHEL

Active
Siren427 537 618Entrepreneur individuel21340 NOLAYCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 427 537 618. Elle est domiciliée Rte d'Autun, 21340 Nolay. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COSSARD MICHEL

Dénomination
COSSARD MICHEL
SIREN
427 537 618
SIRET (siège)
427 537 618 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05427537618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 537 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
RTE D'AUTUN, 21340, NOLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSSARD MICHEL

Location de logements

Finances de COSSARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSSARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COSSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21340 NOLAYSiègeActif

    427 537 618 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de COSSARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSSARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur COSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de COSSARD MICHEL est 427 537 618. Le SIRET de son siège social est 427 537 618 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05427537618.

Où se situe le siège social de COSSARD MICHEL ?

Le siège social de COSSARD MICHEL est situé Rte d'Autun, 21340 Nolay.

COSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSARD MICHEL.

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