COSSIC AGNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 538 572 298, COSSIC AGNES est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2011. Elle est domiciliée 14 bd Pasteur, 27500 Pont-Audemer. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.
Fiche d'identité de COSSIC AGNES
INSEE- Dénomination
- COSSIC AGNES
- SIREN
- 538 572 298
- SIRET (siège)
- 538 572 298 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31538572298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 572 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 06 décembre 2011
- Siège social
- 14 BD PASTEUR, 27500, PONT-AUDEMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSSIC AGNES
Autre création artistique
Finances de COSSIC AGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COSSIC AGNES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COSSIC AGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27500 PONT-AUDEMERSiègeActif
538 572 298 00015 · ouvert le 06 décembre 2011 · NAF 9003B
Documents juridiques de COSSIC AGNES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COSSIC AGNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSSIC AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COSSIC AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSSIC AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSSIC AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COSSIC AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2011
Questions fréquentes sur COSSIC AGNES
Quel est le numéro SIREN de COSSIC AGNES ?
Le numéro SIREN de COSSIC AGNES est 538 572 298. Le SIRET de son siège social est 538 572 298 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31538572298.
Où se situe le siège social de COSSIC AGNES ?
Le siège social de COSSIC AGNES est situé 14 bd Pasteur, 27500 Pont-Audemer.
COSSIC AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, COSSIC AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSSIC AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSSIC AGNES.
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