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COSTA PASCAL

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Siren398 834 291Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZCréée le 11 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 834 291, COSTA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 octobre 1994. Son siège social est situé 504 Che de Batieu, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COSTA PASCAL

Dénomination
COSTA PASCAL
SIREN
398 834 291
SIRET (siège)
398 834 291 00021
N° TVA intracommunautaire
FR28398834291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 834 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 octobre 1994
Siège social
504 CHE DE BATIEU, 74220, LA CLUSAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSTA PASCAL

Location de logements

Finances de COSTA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSTA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSTA PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    398 834 291 00021 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 6820A

  • 22190 PLERINFermé

    398 834 291 00013 · ouvert le 11 octobre 1994 · NAF 741J

Documents juridiques de COSTA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSTA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSTA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSTA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSTA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSTA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1994

Questions fréquentes sur COSTA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSTA PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSTA PASCAL est 398 834 291. Le SIRET de son siège social est 398 834 291 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28398834291.

Où se situe le siège social de COSTA PASCAL ?

Le siège social de COSTA PASCAL est situé 504 Che de Batieu, 74220 La Clusaz.

COSTA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSTA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSTA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTA PASCAL.

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