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COTARD JAMES

Active
Siren413 788 423Entrepreneur individuel17800 PONSCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 788 423, COTARD JAMES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Chauveaux, 17800 Pons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COTARD JAMES

Dénomination
COTARD JAMES
SIREN
413 788 423
SIRET (siège)
413 788 423 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21413788423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 788 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LES CHAUVEAUX, 17800, PONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTARD JAMES

Culture de la vigne

Finances de COTARD JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTARD JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTARD JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17800 PONSSiègeFermé

    413 788 423 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COTARD JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTARD JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur COTARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de COTARD JAMES ?

Le numéro SIREN de COTARD JAMES est 413 788 423. Le SIRET de son siège social est 413 788 423 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21413788423.

Où se situe le siège social de COTARD JAMES ?

Le siège social de COTARD JAMES est situé Les Chauveaux, 17800 Pons.

COTARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, COTARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTARD JAMES.

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