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COTE DANIEL

Active
Siren402 340 608Entrepreneur individuel69430 QUINCIE EN BEAUJOLAISCréée le 11 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1994 sous le numéro SIREN 402 340 608. Elle est domiciliée Le Souzy, 69430 Quincie en Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COTE DANIEL

Dénomination
COTE DANIEL
SIREN
402 340 608
SIRET (siège)
402 340 608 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08402340608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 340 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 1994
Siège social
LE SOUZY, 69430, QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTE DANIEL

Culture de la vigne

Finances de COTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAISSiègeActif

    402 340 608 00015 · ouvert le 11 novembre 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1994

Questions fréquentes sur COTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTE DANIEL est 402 340 608. Le SIRET de son siège social est 402 340 608 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08402340608.

Où se situe le siège social de COTE DANIEL ?

Le siège social de COTE DANIEL est situé Le Souzy, 69430 Quincie en Beaujolais.

COTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE DANIEL.

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