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COTE SAC

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Siren441 186 327SARL75016 PARIS 16Créée le 01 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 186 327, COTE SAC est une SARL créée le 1er mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Passy, 75016 Paris 16. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524F.

Fiche d'identité de COTE SAC

Dénomination
COTE SAC
SIREN
441 186 327
SIRET (siège)
441 186 327 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07441186327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 186 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524F
Date de création
01 mars 2002
Siège social
9 RUE DE PASSY, 75016, PARIS 16
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de COTE SAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COTE SAC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTE SAC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75016 PARIS 16SiègeFermé

    441 186 327 00017 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 524F

Documents juridiques de COTE SAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de COTE SAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE SAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTE SAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE SAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE SAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTE SAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTE SAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur COTE SAC

Quel est le numéro SIREN de COTE SAC ?

Le numéro SIREN de COTE SAC est 441 186 327. Le SIRET de son siège social est 441 186 327 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441186327.

Où se situe le siège social de COTE SAC ?

Le siège social de COTE SAC est situé 9 rue de Passy, 75016 Paris 16.

COTE SAC est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE SAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE SAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE SAC.

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