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COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

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Siren391 273 729SARL83460 LES ARCSCréée le 26 avril 1993

Documents

COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est une SARL immatriculée le 26 avril 1993 sous le numéro SIREN 391 273 729. Son siège social est situé Domaine des Clarettes, 83460 Les Arcs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513J.

Fiche d'identité de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Dénomination
COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION
SIREN
391 273 729
SIRET (siège)
391 273 729 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46391273729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 273 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
513J
Date de création
26 avril 1993
Siège social
DOMAINE DES CLARETTES, 83460, LES ARCS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83460 LES ARCSSiègeFermé

    391 273 729 00015 · ouvert le 26 avril 1993 · NAF 513J

Documents juridiques de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 29 février 1996

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1993

  • Acte

Conformité de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1993

Questions fréquentes sur COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION

Quel est le numéro SIREN de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION ?

Le numéro SIREN de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est 391 273 729. Le SIRET de son siège social est 391 273 729 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46391273729.

Où se situe le siège social de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION ?

Le siège social de COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est situé Domaine des Clarettes, 83460 Les Arcs.

COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est-elle toujours en activité ?

Oui, COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTES DE PROVENCE DISTRIBUTION.