COTTE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 349 504 837, COTTE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Le Bourg, 03120 Chatelus. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de COTTE JEAN
INSEE- Dénomination
- COTTE JEAN
- SIREN
- 349 504 837
- SIRET (siège)
- 349 504 837 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR07349504837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 504 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- LE BOURG, 03120, CHATELUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTE JEAN
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Établissements de COTTE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03120 CHATELUSSiègeFermé
349 504 837 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 012A
Conformité de COTTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur COTTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de COTTE JEAN ?
Le numéro SIREN de COTTE JEAN est 349 504 837. Le SIRET de son siège social est 349 504 837 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07349504837.
Où se situe le siège social de COTTE JEAN ?
Le siège social de COTTE JEAN est situé Le Bourg, 03120 Chatelus.
COTTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE JEAN.
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