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COTTEY DANIEL

Active
Siren340 004 894Entrepreneur individuel01140 MOGNENEINSCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTEY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 340 004 894. Son siège social est situé Flurieux, 01140 Mogneneins. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de COTTEY DANIEL

Dénomination
COTTEY DANIEL
SIREN
340 004 894
SIRET (siège)
340 004 894 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39340004894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 004 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
FLURIEUX, 01140, MOGNENEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTEY DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COTTEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTEY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 MOGNENEINSSiègeActif

    340 004 894 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0150Z

Documents juridiques de COTTEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTEY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur COTTEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTTEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTTEY DANIEL est 340 004 894. Le SIRET de son siège social est 340 004 894 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39340004894.

Où se situe le siège social de COTTEY DANIEL ?

Le siège social de COTTEY DANIEL est situé Flurieux, 01140 Mogneneins.

COTTEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTEY DANIEL.

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