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COTTIER DANIEL

Active
Siren392 397 006Entrepreneur individuel38690 BIOLCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 392 397 006. Son siège social est situé Hameau le Cordier, 38690 Biol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de COTTIER DANIEL

Dénomination
COTTIER DANIEL
SIREN
392 397 006
SIRET (siège)
392 397 006 00017
N° TVA intracommunautaire
FR00392397006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 397 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
HAMEAU LE CORDIER, 38690, BIOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTIER DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de COTTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38690 BIOLSiègeFermé

    392 397 006 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de COTTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur COTTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTTIER DANIEL est 392 397 006. Le SIRET de son siège social est 392 397 006 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00392397006.

Où se situe le siège social de COTTIER DANIEL ?

Le siège social de COTTIER DANIEL est situé Hameau le Cordier, 38690 Biol.

COTTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTIER DANIEL.

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