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COTTY FRANCOIS

Active
Siren307 240 002Entrepreneur individuel88400 XONRUPT-LONGEMER
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 307 240 002, COTTY FRANCOIS est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Presbytere, 88400 Xonrupt-Longemer. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de COTTY FRANCOIS

Dénomination
COTTY FRANCOIS
SIREN
307 240 002
SIRET (siège)
307 240 002 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22307240002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 240 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
-
Siège social
PRESBYTERE, 88400, XONRUPT-LONGEMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTY FRANCOIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COTTY FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTY FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTY FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeFermé

    307 240 002 00013 · NAF 702A

Documents juridiques de COTTY FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTY FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTY FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTY FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTY FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTY FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTY FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur COTTY FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de COTTY FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de COTTY FRANCOIS est 307 240 002. Le SIRET de son siège social est 307 240 002 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22307240002.

Où se situe le siège social de COTTY FRANCOIS ?

Le siège social de COTTY FRANCOIS est situé Presbytere, 88400 Xonrupt-Longemer.

COTTY FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTY FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTY FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTY FRANCOIS.

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