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COUETTE DANIEL

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Siren405 167 164Entrepreneur individuel21510 MINOTCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 167 164, COUETTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Son siège social est situé à Minot (21510). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de COUETTE DANIEL

Dénomination
COUETTE DANIEL
SIREN
405 167 164
SIRET (siège)
405 167 164 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33405167164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 167 164
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
21510, MINOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUETTE DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de COUETTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUETTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUETTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 MINOTSiègeActif

    405 167 164 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0150Z

Documents juridiques de COUETTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUETTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUETTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUETTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur COUETTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUETTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUETTE DANIEL est 405 167 164. Le SIRET de son siège social est 405 167 164 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33405167164.

Où se situe le siège social de COUETTE DANIEL ?

Le siège social de COUETTE DANIEL est situé 21510 Minot.

COUETTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUETTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUETTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUETTE DANIEL.

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