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COUPARD PASCAL

Active
Siren433 595 949Entrepreneur individuel13660 ORGONCréée le 17 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUPARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 1999, identifié par le SIREN 433 595 949. Son siège social est situé Qua les Fumades, 13660 Orgon. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUPARD PASCAL

Dénomination
COUPARD PASCAL
SIREN
433 595 949
SIRET (siège)
433 595 949 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11433595949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 595 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
17 décembre 1999
Siège social
QUA LES FUMADES, 13660, ORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUPARD PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

Finances de COUPARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUPARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUPARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13660 ORGONSiègeActif

    433 595 949 00010 · ouvert le 17 décembre 1999 · NAF 0124Z

Documents juridiques de COUPARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUPARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUPARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUPARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUPARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUPARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUPARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1999

Questions fréquentes sur COUPARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUPARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUPARD PASCAL est 433 595 949. Le SIRET de son siège social est 433 595 949 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11433595949.

Où se situe le siège social de COUPARD PASCAL ?

Le siège social de COUPARD PASCAL est situé Qua les Fumades, 13660 Orgon.

COUPARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUPARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUPARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUPARD PASCAL.

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