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993 768 837

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Siren993 768 837Entrepreneur individuel GimontCréée le 13 novembre 2025

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents

Fiche d'identité de 993 768 837

Dénomination
993 768 837
SIREN
993 768 837
SIRET (siège)
993 768 837 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77993768837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 768 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
13 novembre 2025
Siège social
Gimont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 993 768 837

Maraîchage diversifié en agriculture biologique, en vente directe et circuit court

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 993 768 837

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 993 768 837

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GimontSiègeActif

    993 768 837 00011 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 0113Z

Documents juridiques de 993 768 837

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 novembre 2025

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 993 768 837

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 768 837. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 993 768 837 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 993 768 837

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2025