COURBET
Active- Chiffre d'affaires 2018
- Non publié
- Résultat net 2018
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
COURBET est une SARL immatriculée le 4 février 2008 sous le numéro SIREN 502 364 367. Elle est domiciliée 33 rue de la Chirette, 25220 Amagney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z. Elle est dirigée par SIMON COURBET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de COURBET
INSEE- Dénomination
- COURBET
- SIREN
- 502 364 367
- SIRET (siège)
- 502 364 367 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR39502364367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Besançon 502 364 367
- Greffe
- Besançon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0130Z
- Date de création
- 04 février 2008
- Siège social
- 33 RUE DE LA CHIRETTE , 25220, AMAGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de COURBET
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de COURBET
Exploitation de biens agricoles, toutes activités d'horticulture et de maraîchage. Achat vente location de plantes et végétaux, fournitures se rapportant à la fleuristerie.Location de matériel.
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Finances de COURBET
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2018 | - | - | - | - | - | −100 k€ | 159 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2018 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 08 juillet 2019
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2018
- Autonomie financière
- 118,6 %
- Taux d’endettement
- −188,0 %
- Ratio de liquidité
- 63,0 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018
Actif
| Poste | 2018 | 2017 |
|---|---|---|
| Immobilisations corporelles | 27 757 € | - |
| Immobilisations financières | 727 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 28 484 € | - |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 66 329 € | - |
| Stocks - marchandises | 5 516 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 46 838 € | - |
| Autres créances | 7 258 € | - |
| Disponibilités | 4 404 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 130 345 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 158 829 € | - |
Passif
| Poste | 2018 | 2017 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 2 000 € | - |
| Réserve légale | 200 € | - |
| Report à nouveau | −97 983 € | - |
| Résultat de l'exercice | −4 468 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | −100 251 € | - |
| Emprunts et dettes assimilées | 52 201 € | - |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 47 664 € | - |
| Code 169 | 136 227 € | - |
| Autres dettes | 159 214 € | - |
| TOTAL Dettes | 259 080 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 158 829 € | - |
| Code 195 | 20 439 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de COURBET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COURBET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25220 AMAGNEYSiègeActif
502 364 367 00016 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 0130Z
Documents juridiques de COURBET
INPIComptes annuels de COURBET
INPICOURBET a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de COURBET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
130 décisions de justice publiées en open data mentionnent COURBET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/00217
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00399
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/00586
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 19 juin 2026 · N° 23/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
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Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02315
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Tribunal de commerce, audience première chambre (contentieux général, instruction)
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026006755
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00462
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/00350
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/01549
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01727
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Décision du 19 mars 2026 · N° 22/00900
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/00183
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COURBET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBET
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé unique : COURBET Simon, Jacques
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-04 · Début d'activité : 2008-01-02
- création
Date d'effet : 04 février 2008
Questions fréquentes sur COURBET
Quel est le numéro SIREN de COURBET ?
Le numéro SIREN de COURBET est 502 364 367. Le SIRET de son siège social est 502 364 367 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39502364367.
Qui dirige COURBET ?
COURBET est dirigée par SIMON COURBET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de COURBET ?
Le siège social de COURBET est situé 33 rue de la Chirette, 25220 Amagney.
COURBET est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBET.
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