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COURBET ANDRE

Active
Siren389 974 767Entrepreneur individuel84200 CARPENTRASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBET ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 974 767. Elle est domiciliée De Serres, 84200 Carpentras. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de COURBET ANDRE

Dénomination
COURBET ANDRE
SIREN
389 974 767
SIRET (siège)
389 974 767 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38389974767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 974 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
DE SERRES, 84200, CARPENTRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBET ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURBET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBET ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84200 CARPENTRASSiègeFermé

    389 974 767 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de COURBET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COURBET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COURBET ANDRE ?

Le numéro SIREN de COURBET ANDRE est 389 974 767. Le SIRET de son siège social est 389 974 767 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38389974767.

Où se situe le siège social de COURBET ANDRE ?

Le siège social de COURBET ANDRE est situé De Serres, 84200 Carpentras.

COURBET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBET ANDRE.

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