JACQUES FRANCINE
ActiveJACQUES FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 842 567. Elle est domiciliée De Serres, 84200 Carpentras. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de JACQUES FRANCINE
INSEE- Dénomination
- JACQUES FRANCINE
- SIREN
- 315 842 567
- SIRET (siège)
- 315 842 567 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91315842567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 842 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- DE SERRES, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACQUES FRANCINE
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Établissements de JACQUES FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeFermé
315 842 567 00010 · NAF 011G
Conformité de JACQUES FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUES FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUES FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur JACQUES FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de JACQUES FRANCINE ?
Le numéro SIREN de JACQUES FRANCINE est 315 842 567. Le SIRET de son siège social est 315 842 567 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91315842567.
Où se situe le siège social de JACQUES FRANCINE ?
Le siège social de JACQUES FRANCINE est situé De Serres, 84200 Carpentras.
JACQUES FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUES FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUES FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES FRANCINE.
