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COURBET DANIEL

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Siren438 231 557Entrepreneur individuel84170 MONTEUXCréée le 01 février 2002

0130Z · Reproduction de plantes

Enregistré sous le numéro SIREN 438 231 557, COURBET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2002. Son siège social est situé 24 Lot les Rives de l’Auzon, 84170 Monteux. Son activité principale est reproduction de plantes (code NAF 0130Z).

Fiche d'identité de COURBET DANIEL

Dénomination
COURBET DANIEL
SIREN
438 231 557
SIRET (siège)
438 231 557 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42438231557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 231 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
01 février 2002
Siège social
24 LOT LES RIVES DE L’AUZON, 84170, MONTEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURBET DANIEL

Reproduction de plantes

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Établissements de COURBET DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 84170 MONTEUXSiègeFermé

    438 231 557 00028 · ouvert le 19 novembre 2003 · NAF 0130Z

  • 84170 MONTEUXFermé

    438 231 557 00010 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 011D

Conformité de COURBET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur COURBET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURBET DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURBET DANIEL est 438 231 557. Le SIRET de son siège social est 438 231 557 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42438231557.

Où se situe le siège social de COURBET DANIEL ?

Le siège social de COURBET DANIEL est situé 24 Lot les Rives de l’Auzon, 84170 Monteux.

COURBET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBET DANIEL.