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COURBET PASCAL

Active
Siren333 737 039Entrepreneur individuel10000 TroyesCréée le 18 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 333 737 039, COURBET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 RUE Voltaire App 465, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COURBET PASCAL

Dénomination
COURBET PASCAL
SIREN
333 737 039
SIRET (siège)
333 737 039 00060
N° TVA intracommunautaire
FR21333737039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 737 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 août 2024
Siège social
24 RUE Voltaire App 465, 10000, Troyes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURBET PASCAL

Location LMNP

Finances de COURBET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBET PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10000 TroyesSiègeActif

    333 737 039 00060 · ouvert le 13 août 2024 · NAF 6820A

  • 31100 ToulouseActif

    333 737 039 00078 · ouvert le 06 mai 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de COURBET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2024

Questions fréquentes sur COURBET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COURBET PASCAL ?

Le numéro SIREN de COURBET PASCAL est 333 737 039. Le SIRET de son siège social est 333 737 039 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21333737039.

Où se situe le siège social de COURBET PASCAL ?

Le siège social de COURBET PASCAL est situé 24 RUE Voltaire App 465, 10000 Troyes.

COURBET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBET PASCAL.

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