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COURBIS CLAUDE

Active
Siren407 849 660Entrepreneur individuel26600 MERCUROL-VEAUNESCréée le 31 décembre 1980

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COURBIS CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 407 849 660. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vernayaux, 26600 Mercurol-Veaunes. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de COURBIS CLAUDE

Dénomination
COURBIS CLAUDE
SIREN
407 849 660
SIRET (siège)
407 849 660 00029
N° TVA intracommunautaire
FR13407849660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 849 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES VERNAYAUX, 26600, MERCUROL-VEAUNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURBIS CLAUDE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURBIS CLAUDE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 26600 MERCUROL-VEAUNESSiègeActif

    407 849 660 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0124Z

  • 26600 MERCUROL-VEAUNESActif

    407 849 660 00037 · ouvert le 15 juin 2008 · NAF 4781Z

  • 26600 CHANOS-CURSONFermé

    407 849 660 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Conformité de COURBIS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBIS CLAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-15

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur COURBIS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de COURBIS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de COURBIS CLAUDE est 407 849 660. Le SIRET de son siège social est 407 849 660 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13407849660.

Où se situe le siège social de COURBIS CLAUDE ?

Le siège social de COURBIS CLAUDE est situé Les Vernayaux, 26600 Mercurol-Veaunes.

COURBIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIS CLAUDE.

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