COURBIS EMMANUEL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
COURBIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 490 488 350. Son siège social est situé av Ozier, 07300 Mauves. COURBIS EMMANUEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de COURBIS EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- COURBIS EMMANUEL
- SIREN
- 490 488 350
- SIRET (siège)
- 490 488 350 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88490488350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 488 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- AV OZIER, 07300, MAUVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURBIS EMMANUEL
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COURBIS EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07300 MAUVESSiègeActif
490 488 350 00011 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 0124Z
Conformité de COURBIS EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURBIS EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
Questions fréquentes sur COURBIS EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de COURBIS EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de COURBIS EMMANUEL est 490 488 350. Le SIRET de son siège social est 490 488 350 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88490488350.
Où se situe le siège social de COURBIS EMMANUEL ?
Le siège social de COURBIS EMMANUEL est situé av Ozier, 07300 Mauves.
COURBIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIS EMMANUEL.
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