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COURBIS EMMANUEL

Active
Siren490 488 350Entrepreneur individuel07300 MAUVESCréée le 01 janvier 2006

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

COURBIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 490 488 350. Son siège social est situé av Ozier, 07300 Mauves. COURBIS EMMANUEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de COURBIS EMMANUEL

Dénomination
COURBIS EMMANUEL
SIREN
490 488 350
SIRET (siège)
490 488 350 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88490488350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 488 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
AV OZIER, 07300, MAUVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBIS EMMANUEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COURBIS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 MAUVESSiègeActif

    490 488 350 00011 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 0124Z

Conformité de COURBIS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBIS EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur COURBIS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de COURBIS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de COURBIS EMMANUEL est 490 488 350. Le SIRET de son siège social est 490 488 350 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88490488350.

Où se situe le siège social de COURBIS EMMANUEL ?

Le siège social de COURBIS EMMANUEL est situé av Ozier, 07300 Mauves.

COURBIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIS EMMANUEL.