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COURBON

Active
Siren890 334 477Société civile83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 26 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

COURBON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 334 477. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 av Esprit Armando, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GREGOIRE COURBON, gérant.

Fiche d'identité de COURBON

Dénomination
COURBON
SIREN
890 334 477
SIRET (siège)
890 334 477 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94890334477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 334 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2020
Siège social
76 AV ESPRIT ARMANDO, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBON

acquisition, gestion, administration de biens immobiliers

Finances de COURBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBON

NC

NATHAN COURBON

Autre

Depuis la création (26 octobre 2020) · 6 ans

GC

GREGOIRE COURBON

Gérant

Depuis la création (26 octobre 2020) · 6 ans

JC

JEAN-MICHEL COURBON

Autre

Depuis la création (26 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de COURBON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    890 334 477 00019 · ouvert le 21 septembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURBON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de COURBON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent COURBON. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-21

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2020

Questions fréquentes sur COURBON

Quel est le numéro SIREN de COURBON ?

Le numéro SIREN de COURBON est 890 334 477. Le SIRET de son siège social est 890 334 477 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94890334477.

Qui dirige COURBON ?

COURBON est dirigée par GREGOIRE COURBON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COURBON ?

Le siège social de COURBON est situé 76 av Esprit Armando, 83500 La Seyne-sur-Mer.

COURBON est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBON.

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