COURCAULT DANIEL

Active

Siren452 173 578Entrepreneur individuel49190 VAL-DU-LAYONCréée le 01 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURCAULT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 452 173 578. Son siège social est situé 6 rue du Pin, 49190 Val-du-Layon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COURCAULT DANIEL

INSEE

Dénomination: COURCAULT DANIEL
SIREN: 452 173 578
SIRET (siège): 452 173 578 00017
N° TVA intracommunautaire: FR93452173578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 452 173 578
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2004
Siège social: 6 RUE DU PIN, 49190, VAL-DU-LAYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURCAULT DANIEL

Culture de la vigne

Finances de COURCAULT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCAULT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURCAULT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49190 VAL-DU-LAYONSiègeActif
452 173 578 00017 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COURCAULT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURCAULT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURCAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURCAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCAULT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur COURCAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURCAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURCAULT DANIEL est 452 173 578. Le SIRET de son siège social est 452 173 578 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93452173578.

Où se situe le siège social de COURCAULT DANIEL ?

Le siège social de COURCAULT DANIEL est situé 6 rue du Pin, 49190 Val-du-Layon.