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COURET RAPHAEL

Active
Siren390 180 990Entrepreneur individuel26270 LORIOL-SUR-DROMECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURET RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 180 990. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Marais, 26270 Loriol-sur-Drome. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de COURET RAPHAEL

Dénomination
COURET RAPHAEL
SIREN
390 180 990
SIRET (siège)
390 180 990 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41390180990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 180 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
QUA LE MARAIS, 26270, LORIOL-SUR-DROME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURET RAPHAEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26270 LORIOL-SUR-DROMESiègeActif

    390 180 990 00017 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0124Z

Documents juridiques de COURET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COURET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COURET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COURET RAPHAEL est 390 180 990. Le SIRET de son siège social est 390 180 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41390180990.

Où se situe le siège social de COURET RAPHAEL ?

Le siège social de COURET RAPHAEL est situé Qua le Marais, 26270 Loriol-sur-Drome.

COURET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURET RAPHAEL.

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